Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PUY DU MAUPAS -
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN

Numéro de dépôt :
1499971
Date de dépôt :
05/07/1988
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
05/07/1998

Présentation de la marque LE PUY DU MAUPAS -

Déposée le 5 juillet 1988 par GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « LE PUY DU MAUPAS - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN, domicilié(e) les Côteaux à Les Crozes, 84110 SAINT ROMAIN EN VIENNOIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.M.I. - France.

La marque LE PUY DU MAUPAS - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PUY DU MAUPAS - est expirée depuis le 5 juillet 1998.

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , Mas de Janiry , LE DELICE MORNANTAIS , DOMAINE DES ESCARAVAILLES , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , CB GRIS PERLE


GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN - les Côteaux à Les Crozes, 84110 SAINT ROMAIN EN VIENNOIS. - France


T.M.I. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).