Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DELICE MORNANTAIS
Groupement Agricole d'Exploitation en commun

Numéro de dépôt :
1742277
Date de dépôt :
23/10/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/1995
LE DELICE MORNANTAIS de Groupement Agricole d\'Exploitation en commun

Présentation de la marque LE DELICE MORNANTAIS

Déposée le 23 octobre 1985 par Groupement Agricole d'Exploitation en commun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE DELICE MORNANTAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Groupement Agricole d'Exploitation en commun, domicilié(e) GAEC du MORNANTAIS "La Côte", 69440 MORNANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GUINAND Jean - France.

La marque LE DELICE MORNANTAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DELICE MORNANTAIS est expirée depuis le 23 octobre 1995.

Groupement Agricole d'Exploitation en commun a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , Mas de Janiry , DOMAINE DES ESCARAVAILLES , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , CB GRIS PERLE , crème d'olive


Groupement Agricole d'Exploitation en commun - GAEC du MORNANTAIS "La Côte", 69440 MORNANT - France


M. GUINAND Jean - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-04

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles, gâteaux pâtisserie et confiserie, glaces comestibles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.