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Marques déposées par la société Groupement Agricole d'exploitation en Commun (G.A.E.C) HERY Vignerons Société civile au capital social de 172.320 Euros
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La Révérence
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Révérence
Groupement Agricole d'exploitation en Commun (G.A.E.C) HERY Vignerons Société civile au capital social de 172.320 Euros

Numéro de dépôt :
3213868
Date de dépôt :
07/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
07/03/2013
La Révérence de Groupement Agricole d\'exploitation en Commun (G.A.E.C) HERY Vignerons Société civile au capital social de 172.320 Euros

Présentation de la marque La Révérence

Déposée le 7 mars 2003 par la société Groupement Agricole d'exploitation en Commun (G.A.E.C) HERY Vignerons Société civile au capital social de 172.320 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « La Révérence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est la société Groupement Agricole d'exploitation en Commun (G.A.E.C) HERY Vignerons Société civile au capital social de 172.320 Euros domicilié(e) Domaine des Bonnes Gagnes, "Orgigné",49320 Saint Saturnin sur Loire - 49320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 079 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HERY Benoît domicilié(e) G.A.E.C HERY Vignerons, Domaine des Bonnes Gagnes, "Orgigné",49320 Saint Saturnin sur Loire - 49320 - France.

La marque La Révérence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Révérence est expirée depuis le 7 mars 2013.

Groupement Agricole d'exploitation en Commun (G.A.E.C) HERY Vignerons Société civile au capital social de 172.320 Euros a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , Mas de Janiry , LE DELICE MORNANTAIS , DOMAINE DES ESCARAVAILLES , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , CB GRIS PERLE


Groupement Agricole d'exploitation en Commun (G.A.E.C) HERY Vignerons Société civile au capital social de 172.320 Euros - Domaine des Bonnes Gagnes, "Orgigné",49320 Saint Saturnin sur Loire - 49320 - France - SIREN 441079621


Monsieur HERY Benoît - G.A.E.C HERY Vignerons, Domaine des Bonnes Gagnes, "Orgigné",49320 Saint Saturnin sur Loire - 49320 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Boissons alcooliques Jus de fruits Vinaigre

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.