Marque expirée - Marque en non vigueur

J.C.C. GRILLAT CAUSSADE
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE CALVIGNAC GAEC

Numéro de dépôt :
3439385
Date de dépôt :
07/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
07/07/2016
J.C.C. GRILLAT CAUSSADE de GROUPEMENT AGRICOLE D\'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE CALVIGNAC GAEC

Présentation de la marque J.C.C. GRILLAT CAUSSADE

Déposée le 7 juillet 2006 par la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE CALVIGNAC GAEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « J.C.C. GRILLAT CAUSSADE »

Le déposant est la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE CALVIGNAC GAEC domicilié(e) Saint-Vincent d'Autejac - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 313 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RAVINA-THULLIEZ-RAVINA & Associés Avocats domicilié(e) 10, boulevard d'Arcole,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J.C.C. GRILLAT CAUSSADE est expirée depuis le 7 juillet 2016.

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE CALVIGNAC GAEC a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , Mas de Janiry , LE DELICE MORNANTAIS , DOMAINE DES ESCARAVAILLES , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , CB GRIS PERLE


GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE CALVIGNAC GAEC - Saint-Vincent d'Autejac - France - SIREN 777313990


Cabinet RAVINA-THULLIEZ-RAVINA & Associés Avocats - 10, boulevard d'Arcole,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Charcuterie, salaisons, conserves de viande de porc.