Marque enregistrée - Marque en non vigueur

eco-vert
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU G.A.E.C. BECART FRERES

Numéro de dépôt :
3005927
Date de dépôt :
02/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2010
eco-vert de GROUPEMENT AGRICOLE D\'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU G.A.E.C. BECART FRERES

Présentation de la marque eco-vert

Déposée le 2 février 2000 par la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU G.A.E.C. BECART FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « eco-vert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-11 du 17 mars 2000.

Le déposant est la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU G.A.E.C. BECART FRERES domicilié(e) 12 RUE DE HAM, 62120 BLESSY, SOCIETE CIVILE No AGREMENT 62512 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 369 664 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BECART CHRISTIAN - France.

La marque eco-vert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3005927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eco-vert est expirée depuis le 2 février 2010.

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU G.A.E.C. BECART FRERES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , Mas de Janiry , LE DELICE MORNANTAIS , DOMAINE DES ESCARAVAILLES , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , CB GRIS PERLE


GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU G.A.E.C. BECART FRERES - 12 RUE DE HAM, 62120 BLESSY, SOCIETE CIVILE No AGREMENT 62512 - France - SIREN 329369664


BECART CHRISTIAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Fertilisant fabriqué à partir de compost végétal fumier de ferme et algues marines.