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Marques déposées par la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LES FILS DE RENE QUENARD – LE CELLIER DES TOURS Groupement Agricole d'Exploitation en commun
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DOMAINE VITICOLE LES FILS DE RENE QUENARD
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE VITICOLE LES FILS DE RENE QUENARD
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LES FILS DE RENE QUENARD – LE CELLIER DES TOURS Groupement Agricole d'Exploitation en commun

Numéro de dépôt :
1424247
Date de dépôt :
18/08/1987
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
18/08/2017
DOMAINE VITICOLE LES FILS DE RENE QUENARD de GROUPEMENT AGRICOLE D\'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LES FILS DE RENE QUENARD – LE CELLIER DES TOURS Groupement Agricole d\'Exploitation en commun

Présentation de la marque DOMAINE VITICOLE LES FILS DE RENE QUENARD

Déposée le 18 août 1987 par la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LES FILS DE RENE QUENARD – LE CELLIER DES TOURS Groupement Agricole d'Exploitation en commun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « DOMAINE VITICOLE LES FILS DE RENE QUENARD »

Le déposant est la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LES FILS DE RENE QUENARD – LE CELLIER DES TOURS Groupement Agricole d'Exploitation en commun domicilié(e) Le Villard,73800 CHIGNIN (dossier no 2347169) - 73800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 627 814 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC LES FILS DE RENE QUENARD – LE CELLIER DES TOURS domicilié(e) Le Villard,73800 CHIGNIN (dossier no 2347169) - 73800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE VITICOLE LES FILS DE RENE QUENARD est expirée depuis le 18 août 2017.

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LES FILS DE RENE QUENARD – LE CELLIER DES TOURS Groupement Agricole d'Exploitation en commun a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , Mas de Janiry , LE DELICE MORNANTAIS , DOMAINE DES ESCARAVAILLES , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , CB GRIS PERLE


GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LES FILS DE RENE QUENARD – LE CELLIER DES TOURS Groupement Agricole d'Exploitation en commun - Le Villard,73800 CHIGNIN (dossier no 2347169) - 73800 - France - SIREN 329627814


GAEC LES FILS DE RENE QUENARD – LE CELLIER DES TOURS - Le Villard,73800 CHIGNIN (dossier no 2347169) - 73800 - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2007 n°2347169 - Publication au BOPI 2007-07-19

Renouvellement sans limitation n°2095264 - Publication au BOPI 1997-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05

Inscription le 25 juillet 1997 - Changement de dénomination n°241178 - Publication au BOPI 1997-07-25

Vin de Savoie d'appellation d'origine contrôlée en provenance de l'exploitation exactement dénommée Domaine Viticole Les Fils de René Quenard.