Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA TUILLERE PUGET PERE ET FILS
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU PIERRE PUGET ET FILS

Numéro de dépôt :
1419697
Date de dépôt :
24/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/1997
DOMAINE LA TUILLERE PUGET PERE ET FILS de GROUPEMENT AGRICOLE D\'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU PIERRE PUGET ET FILS

Présentation de la marque DOMAINE LA TUILLERE PUGET PERE ET FILS

Déposée le 24 juillet 1987 par GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU PIERRE PUGET ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE LA TUILLERE PUGET PERE ET FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU PIERRE PUGET ET FILS, domicilié(e) Route de Courthézon, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque DOMAINE LA TUILLERE PUGET PERE ET FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA TUILLERE PUGET PERE ET FILS est expirée depuis le 24 juillet 1997.

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU PIERRE PUGET ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , Mas de Janiry , LE DELICE MORNANTAIS , DOMAINE DES ESCARAVAILLES , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , CB GRIS PERLE


GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU PIERRE PUGET ET FILS - Route de Courthézon, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Vins à appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE LA TUILLERE".