DOMAINE LA CRUISILLE

Groupement Agricole d'Exploitation en Commun de la Cruisille

Présentation de la marque DOMAINE LA CRUISILLE

Déposée le 22 février 1996 par la société Groupement Agricole d'Exploitation en Commun de la Cruisille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE LA CRUISILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la société Groupement Agricole d'Exploitation en Commun de la Cruisille domicilié(e) Rue de la Treille, 69620 THEIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 754 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.A.E.C. DE LA CRUISILLE - France.

La marque DOMAINE LA CRUISILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA CRUISILLE est expirée depuis le 22 février 2006.

Groupement Agricole d'Exploitation en Commun de la Cruisille a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , Mas de Janiry , LE DELICE MORNANTAIS , DOMAINE DES ESCARAVAILLES , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , CB GRIS PERLE