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Marques déposées par la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES ESCARAVAILLES
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DOMAINE LA COMBE D'ALINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA COMBE D'ALINE
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES ESCARAVAILLES

Numéro de dépôt :
3004963
Date de dépôt :
19/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2010

Présentation de la marque DOMAINE LA COMBE D'ALINE

Déposée le 19 janvier 2000 par la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES ESCARAVAILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LA COMBE D'ALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES ESCARAVAILLES domicilié(e) 84110 RASTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 979 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DES ESCARAVAILLES - France.

La marque DOMAINE LA COMBE D'ALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA COMBE D'ALINE est expirée depuis le 19 janvier 2010.

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES ESCARAVAILLES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , Mas de Janiry , LE DELICE MORNANTAIS , DOMAINE DES ESCARAVAILLES , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , CB GRIS PERLE


GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES ESCARAVAILLES - 84110 RASTEAU - France - SIREN 389979113


GAEC DES ESCARAVAILLES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Vins de pays et d'appellation d'origine. Huile d'olive.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.