DOMAINE JAMET ELEGANCE

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU JAMET GAEC JAMET, Groupement Agricole d'Exploitation en Commun

Présentation de la marque DOMAINE JAMET ELEGANCE

Déposée par voie électronique le 17 mai 2016 par la société GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU JAMET GAEC JAMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE JAMET ELEGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est la société GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU JAMET GAEC JAMET domicilié(e) Le Vallin - 69420 - AMPUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 409 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DOMAINE JAMET ELEGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE JAMET ELEGANCE arrivera à expiration en date du 17 mai 2026.

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU JAMET GAEC JAMET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , Mas de Janiry , LE DELICE MORNANTAIS , DOMAINE DES ESCARAVAILLES , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , CB GRIS PERLE