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Marques déposées par la société GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU JAMET GAEC JAMET
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DOMAINE Jamet
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE Jamet
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU JAMET GAEC JAMET, Groupement Agricole d'Exploitation en Commun

Numéro de dépôt :
4257679
Date de dépôt :
17/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2026
DOMAINE Jamet de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU JAMET GAEC JAMET

Présentation de la marque DOMAINE Jamet

Déposée le 17 mars 2016 par la société GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU JAMET GAEC JAMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE Jamet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est la société GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU JAMET GAEC JAMET domicilié(e) Le Vallin - 69420 - AMPUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 409 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DOMAINE Jamet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE Jamet arrivera à expiration en date du 17 mars 2026.

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU JAMET GAEC JAMET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , Mas de Janiry , LE DELICE MORNANTAIS , DOMAINE DES ESCARAVAILLES , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , CB GRIS PERLE


GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU JAMET GAEC JAMET, Groupement Agricole d'Exploitation en Commun - Le Vallin - 69420 - AMPUIS - France - SIREN 340409259


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Vins d'appellation d'origine contrôlée ; boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; spiritueux.

Information commerciale en matière de vins, boissons alcooliques et spiritueux ; vente au détail de vins, boissons alcooliques et spiritueux ; importation et exportation de vins, boissons alcooliques et spiritueux ; présentation de produits et notamment de vins, boissons alcooliques et spiritueux, sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans les domaines viticoles, vinicoles et oenologiques ; publication d'articles publicitaires en ligne dans les domaines viticoles, vinicoles et oenologiques ; location d'espaces publicitaires. Services de conseils et informations en rapport avec l'achat et la vente de vins ; services de ventes aux enchères ; vente aux enchères de vins ; services de conseiller concernant l'achat et la vente de vin ; services de courtage de vins ; services d'agent intermédiaire en rapport avec la vente de vins pour des tiers.

Éducation ; formation ; divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) dans les domaines viticoles, vinicoles et oenologiques ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès dans les domaines viticoles, vinicoles et oenologiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs dans les domaines viticoles, vinicoles et oenologiques ; services de dégustation de vins (apprentissage et enseignement) ; divertissement en matière de dégustation de vins ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne dans les domaines viticoles, vinicoles et oenologiques.