DOMAINE JAMET

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU JAMET GAEC JAMET, Groupement Agricole d'Exploitation en Commun

Présentation de la marque DOMAINE JAMET

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2014 par la société GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU JAMET GAEC JAMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE JAMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est la société GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU JAMET GAEC JAMET domicilié(e) Le Vallin - 69420 - AMPUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 409 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DOMAINE JAMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133044.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE JAMET est expirée depuis le 12 novembre 2024.

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU JAMET GAEC JAMET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , Mas de Janiry , LE DELICE MORNANTAIS , DOMAINE DES ESCARAVAILLES , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , CB GRIS PERLE