DOMAINE DU MARTORET
Présentation de la marque DOMAINE DU MARTORET
Déposée le 11 juillet 1989 par GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FICHET FRANCIS ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DU MARTORET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DU MARTORET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542125.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU MARTORET est expirée depuis le 11 juillet 1999.
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FICHET FRANCIS ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02