Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU MARTORET
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FICHET FRANCIS ET FILS

Numéro de dépôt :
1542125
Date de dépôt :
11/07/1989
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
11/07/1999

Présentation de la marque DOMAINE DU MARTORET

Déposée le 11 juillet 1989 par GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FICHET FRANCIS ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DU MARTORET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FICHET FRANCIS ET FILS, domicilié(e) 71960 IGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Chevalier - France.

La marque DOMAINE DU MARTORET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU MARTORET est expirée depuis le 11 juillet 1999.

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FICHET FRANCIS ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , Mas de Janiry , LE DELICE MORNANTAIS , DOMAINE DES ESCARAVAILLES , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , CB GRIS PERLE


GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FICHET FRANCIS ET FILS - 71960 IGE - France


Pierre Chevalier - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DU MARTORET"