Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES TRAHAN
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DOMAINE DES TRAHAN

Numéro de dépôt :
93471491
Date de dépôt :
04/06/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/06/2003

Présentation de la marque DOMAINE DES TRAHAN

Déposée le 4 juin 1993 par la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DOMAINE DES TRAHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES TRAHAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DOMAINE DES TRAHAN domicilié(e) 34 Rue du Moulin, 79290 CERSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 839 681 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DOMAINE DES TRAHAN (Société Civile à capital variable) - France.

La marque DOMAINE DES TRAHAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471491.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES TRAHAN est expirée depuis le 4 juin 2003.

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DOMAINE DES TRAHAN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , Mas de Janiry , LE DELICE MORNANTAIS , DOMAINE DES ESCARAVAILLES , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , CB GRIS PERLE


GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DOMAINE DES TRAHAN - 34 Rue du Moulin, 79290 CERSAY - France - SIREN 338839681


GAEC DOMAINE DES TRAHAN (Société Civile à capital variable) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-52

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

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