Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES ESCARAVAILLES
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES ESCARAVAILLES

Numéro de dépôt :
3029820
Date de dépôt :
17/05/2000
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
17/05/2010

Présentation de la marque DOMAINE DES ESCARAVAILLES

Déposée le 17 mai 2000 par la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES ESCARAVAILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DES ESCARAVAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.

Le déposant est la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES ESCARAVAILLES domicilié(e) 84110 RASTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 979 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DES ESCARAVAILLES - France.

La marque DOMAINE DES ESCARAVAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3029820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES ESCARAVAILLES est expirée depuis le 17 mai 2010.

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES ESCARAVAILLES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , Mas de Janiry , LE DELICE MORNANTAIS , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , CB GRIS PERLE , crème d'olive


GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES ESCARAVAILLES - 84110 RASTEAU - France - SIREN 389979113


GAEC DES ESCARAVAILLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-43

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

Vins de pays et vins d'appellation d'origine.