DOMAINE DES CLOSAILLES

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LAYE

Présentation de la marque DOMAINE DES CLOSAILLES

Déposée le 1 avril 1993 par la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DES CLOSAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LAYE domicilié(e) 71145 VINZELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 581 891 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DE LAYE - France.

La marque DOMAINE DES CLOSAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CLOSAILLES est expirée depuis le 1 avril 2003.

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LAYE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , Mas de Janiry , LE DELICE MORNANTAIS , DOMAINE DES ESCARAVAILLES , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , CB GRIS PERLE