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Marques déposées par la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DENUZILLER PERE ET FILS GAEC
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DOMAINE DENUZILLER
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DENUZILLER
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DENUZILLER PERE ET FILS GAEC

Numéro de dépôt :
97705696
Date de dépôt :
20/11/1997
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
20/11/2017

Présentation de la marque DOMAINE DENUZILLER

Déposée le 20 novembre 1997 par la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DENUZILLER PERE ET FILS GAEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DENUZILLER »

Le déposant est la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DENUZILLER PERE ET FILS GAEC domicilié(e) LE BOURG,71960 SOLUTRE POUILLY (dossier no 2349366) - 71960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 800 379 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DENUZILLER PERE ET FILS domicilié(e) LE BOURG,71960 SOLUTRE POUILLY (dossier no 2349366) - 71960 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DENUZILLER est expirée depuis le 20 novembre 2017.

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DENUZILLER PERE ET FILS GAEC a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , Mas de Janiry , LE DELICE MORNANTAIS , DOMAINE DES ESCARAVAILLES , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , CB GRIS PERLE


GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DENUZILLER PERE ET FILS GAEC - LE BOURG,71960 SOLUTRE POUILLY (dossier no 2349366) - 71960 - France - SIREN 337800379


GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DENUZILLER PERE ET FILS - LE BOURG,71960 SOLUTRE POUILLY (dossier no 2349366) - 71960 - France


Renouvellement sans limitation le 27 août 2007 n°2349366 - Publication au BOPI 2007-08-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: "DOMAINE DENUZILLER".