Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ROLET PERE ET FILS (G.A.E.C.)à
/
DOMAINE DE MONTSERRIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MONTSERRIN
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ROLET PERE ET FILS (G.A.E.C.)à

Numéro de dépôt :
1534297
Date de dépôt :
12/04/1989
Lieu de dépôt :
SALINS
Date d'expiration :
12/04/1999
DOMAINE DE MONTSERRIN de GROUPEMENT AGRICOLE D\'EXPLOITATION EN COMMUN ROLET PERE ET FILS (G.A.E.C.)à

Présentation de la marque DOMAINE DE MONTSERRIN

Déposée le 12 avril 1989 par GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ROLET PERE ET FILS (G.A.E.C.)à auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS), la marque française « DOMAINE DE MONTSERRIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ROLET PERE ET FILS (G.A.E.C.)à, domicilié(e) Montigny les Arsures, 39600 ARBOIS - France.

La marque DOMAINE DE MONTSERRIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534297.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE MONTSERRIN est expirée depuis le 12 avril 1999.

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ROLET PERE ET FILS (G.A.E.C.)à a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , Mas de Janiry , LE DELICE MORNANTAIS , DOMAINE DES ESCARAVAILLES , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , CB GRIS PERLE


GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN ROLET PERE ET FILS (G.A.E.C.)à - Montigny les Arsures, 39600 ARBOIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Vins A.O.C. ARBOIS et Côtes du Jura