DOMAINE DE LA MONTPELLIERE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA MONTPELLIERE
Déposée le 4 décembre 1996 par la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FICHET FRANCIS ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DE LA MONTPELLIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE LA MONTPELLIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655068.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA MONTPELLIERE est expirée depuis le 4 décembre 2006.
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FICHET FRANCIS ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 octobre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°443306 - Publication au BOPI 2006-10-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21
Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03