Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA MONTPELLIERE
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FICHET FRANCIS ET FILS

Numéro de dépôt :
96655068
Date de dépôt :
04/12/1996
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
04/12/2006

Présentation de la marque DOMAINE DE LA MONTPELLIERE

Déposée le 4 décembre 1996 par la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FICHET FRANCIS ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DE LA MONTPELLIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FICHET FRANCIS ET FILS domicilié(e) MARTORET IGE, 71960 PIERRECLOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 037 569 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.A.E.C. FICHET FRANCIS ET FILS - France.

La marque DOMAINE DE LA MONTPELLIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA MONTPELLIERE est expirée depuis le 4 décembre 2006.

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FICHET FRANCIS ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , Mas de Janiry , LE DELICE MORNANTAIS , DOMAINE DES ESCARAVAILLES , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , CB GRIS PERLE


GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FICHET FRANCIS ET FILS - MARTORET IGE, 71960 PIERRECLOS - France - SIREN 344037569


G.A.E.C. FICHET FRANCIS ET FILS - France


Inscription le 27 octobre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°443306 - Publication au BOPI 2006-10-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: "DOMAINE DE LA MONTPELLIERE"