Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN CONDEMINE Paul et Fils
/
DOMAINE DE LA GROLLIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA GROLLIERE
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN CONDEMINE Paul et Fils

Numéro de dépôt :
1689721
Date de dépôt :
21/08/1991
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
21/08/2001

Présentation de la marque DOMAINE DE LA GROLLIERE

Déposée le 21 août 1991 par GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN CONDEMINE Paul et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DE LA GROLLIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN CONDEMINE Paul et Fils, domicilié(e) 71570 PRUZILLY - France.

La marque DOMAINE DE LA GROLLIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA GROLLIERE est expirée depuis le 21 août 2001.

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN CONDEMINE Paul et Fils a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , Mas de Janiry , LE DELICE MORNANTAIS , DOMAINE DES ESCARAVAILLES , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , CB GRIS PERLE


GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN CONDEMINE Paul et Fils - 71570 PRUZILLY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DE LA GROLLIERE"