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Marques déposées par GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE BEL AIR
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DOMAINE DE BEL AIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BEL AIR
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE BEL AIR

Numéro de dépôt :
1711725
Date de dépôt :
26/11/1991
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
26/11/2001

Présentation de la marque DOMAINE DE BEL AIR

Déposée le 26 novembre 1991 par GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE BEL AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DE BEL AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE BEL AIR, domicilié(e) 71960 VERGISSON - France.

La marque DOMAINE DE BEL AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BEL AIR est expirée depuis le 26 novembre 2001.

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE BEL AIR a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , Mas de Janiry , LE DELICE MORNANTAIS , DOMAINE DES ESCARAVAILLES , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , CB GRIS PERLE


GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE BEL AIR - 71960 VERGISSON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DE BEL AIR"