Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS LA TOURNELLE DES MOINES Appellation St Emilion Contrôlée
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN "GAEC BEAU SEJOUR BECOT"

Numéro de dépôt :
1356002
Date de dépôt :
27/03/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
27/03/1996
CLOS LA TOURNELLE DES MOINES Appellation St Emilion Contrôlée de GROUPEMENT AGRICOLE D\'EXPLOITATION EN COMMUN \

Présentation de la marque CLOS LA TOURNELLE DES MOINES Appellation St Emilion Contrôlée

Déposée le 27 mars 1986 par GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN "GAEC BEAU SEJOUR BECOT" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS LA TOURNELLE DES MOINES Appellation St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN "GAEC BEAU SEJOUR BECOT", domicilié(e) 33330 ST-EMILION. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel BECOT, Gérant du GAEC - France.

La marque CLOS LA TOURNELLE DES MOINES Appellation St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS LA TOURNELLE DES MOINES Appellation St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 27 mars 1996.

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN "GAEC BEAU SEJOUR BECOT" a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , Mas de Janiry , LE DELICE MORNANTAIS , DOMAINE DES ESCARAVAILLES , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , CB GRIS PERLE


GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN "GAEC BEAU SEJOUR BECOT" - 33330 ST-EMILION. - France


Monsieur Michel BECOT, Gérant du GAEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CLOS LA TOURNELLE DES MOINES".