CLOS LA TOURNELLE DES MOINES Appellation St Emilion Contrôlée
Présentation de la marque CLOS LA TOURNELLE DES MOINES Appellation St Emilion Contrôlée
Déposée le 27 mars 1986 par GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN "GAEC BEAU SEJOUR BECOT" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS LA TOURNELLE DES MOINES Appellation St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLOS LA TOURNELLE DES MOINES Appellation St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS LA TOURNELLE DES MOINES Appellation St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 27 mars 1996.
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN "GAEC BEAU SEJOUR BECOT" a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44