Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN "CLOS BELLEVUE"
/
CLOS- BELLEVUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS- BELLEVUE
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN "CLOS BELLEVUE"

Numéro de dépôt :
1381151
Date de dépôt :
12/10/1984
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
12/10/2004

Présentation de la marque CLOS- BELLEVUE

Déposée le 12 octobre 1984 par la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN "CLOS BELLEVUE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CLOS- BELLEVUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN "CLOS BELLEVUE" domicilié(e) Bellevue FLAUGEAC (24) (dossier no 2038161) - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 616 622 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, G.A.E.C. CLOS BELLEVUE domicilié(e) (dossier no 2038161) - France.

La marque CLOS- BELLEVUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS- BELLEVUE est expirée depuis le 12 octobre 2004.

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN "CLOS BELLEVUE" a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , Mas de Janiry , LE DELICE MORNANTAIS , DOMAINE DES ESCARAVAILLES , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , CB GRIS PERLE


GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN "CLOS BELLEVUE" - Bellevue FLAUGEAC (24) (dossier no 2038161) - France - SIREN 340616622


G.A.E.C. CLOS BELLEVUE - (dossier no 2038161) - France


Renouvellement sans limitation le 21 septembre 1994 n°2038161 - Publication au BOPI 1994-09-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Vin, d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation dénommée: "CLOS-BELLEVUE", Jus de raisin.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.