Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU SERRE MÉJEAN VINS
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN PAUL JEANJEAN

Numéro de dépôt :
99785483
Date de dépôt :
30/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2009

Présentation de la marque CHÂTEAU SERRE MÉJEAN VINS

Déposée le 30 mars 1999 par la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN PAUL JEANJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÂTEAU SERRE MÉJEAN VINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN PAUL JEANJEAN domicilié(e) CHATEAU BASSANEL, 34210 OLONZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 701 679 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC PAUL JEANJEAN - France.

La marque CHÂTEAU SERRE MÉJEAN VINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU SERRE MÉJEAN VINS est expirée depuis le 30 mars 2009.

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN PAUL JEANJEAN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , Mas de Janiry , LE DELICE MORNANTAIS , DOMAINE DES ESCARAVAILLES , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , CB GRIS PERLE


GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN PAUL JEANJEAN - CHATEAU BASSANEL, 34210 OLONZAC - France - SIREN 383701679


GAEC PAUL JEANJEAN - France


Inscription le 24 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°349441 - Publication au BOPI 2002-06-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Vins en appellation d'origine contrôlée.