Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU SAINT JULIEN DES BACANES VINS
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN PAUL JEANJEAN

Numéro de dépôt :
99787405
Date de dépôt :
14/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2009

Présentation de la marque CHÂTEAU SAINT JULIEN DES BACANES VINS

Déposée le 14 avril 1999 par la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN PAUL JEANJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÂTEAU SAINT JULIEN DES BACANES VINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN PAUL JEANJEAN domicilié(e) CHATEAU BASSANEL, 34210 OLONZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 701 679 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC PAUL JEANJEAN - France.

La marque CHÂTEAU SAINT JULIEN DES BACANES VINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU SAINT JULIEN DES BACANES VINS est expirée depuis le 14 avril 2009.

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN PAUL JEANJEAN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , Mas de Janiry , LE DELICE MORNANTAIS , DOMAINE DES ESCARAVAILLES , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , CB GRIS PERLE


GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN PAUL JEANJEAN - CHATEAU BASSANEL, 34210 OLONZAC - France - SIREN 383701679


GAEC PAUL JEANJEAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Vins d'appellation d'origine contrôlée SAINT-JULIEN.