Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUTS MOUREAUX
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN COURRECHE FILS

Numéro de dépôt :
93472975
Date de dépôt :
15/06/1993
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
15/06/2003

Présentation de la marque CHATEAU HAUTS MOUREAUX

Déposée le 15 juin 1993 par GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN COURRECHE FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HAUTS MOUREAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN COURRECHE FILS, domicilié(e) Les Moureaux, 33330 SAINT-ETIENNE-DE-LISSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN COURRECHE Fils représenté par COURRECHE Marie-Louise "Gérante" - France.

La marque CHATEAU HAUTS MOUREAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUTS MOUREAUX est expirée depuis le 15 juin 2003.

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN COURRECHE FILS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , Mas de Janiry , LE DELICE MORNANTAIS , DOMAINE DES ESCARAVAILLES , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , CB GRIS PERLE


GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN COURRECHE FILS - Les Moureaux, 33330 SAINT-ETIENNE-DE-LISSE - France


GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN COURRECHE Fils représenté par COURRECHE Marie-Louise "Gérante" - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU HAUTS MOUREAUX