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Marques déposées par GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA VERNETTE (Société Civile
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CHATEAU DE LAVERNETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LAVERNETTE
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA VERNETTE (Société Civile)

Numéro de dépôt :
1566573
Date de dépôt :
18/12/1989
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
18/12/1999

Présentation de la marque CHATEAU DE LAVERNETTE

Déposée le 18 décembre 1989 par GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA VERNETTE (Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « CHATEAU DE LAVERNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA VERNETTE (Société Civile), domicilié(e) 71570 LEYNES - France.

La marque CHATEAU DE LAVERNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA VERNETTE (Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , Mas de Janiry , LE DELICE MORNANTAIS , DOMAINE DES ESCARAVAILLES , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , CB GRIS PERLE


GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA VERNETTE (Société Civile) - 71570 LEYNES - France


Inscription le 25 novembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°246330 - Publication au BOPI 1997-11-25

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU DE LAVERNETTE"