Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DE BEAULIEU
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE L'ENCLOS, Groupement agricole d'exploitation en commun

Numéro de dépôt :
1607170
Date de dépôt :
26/07/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2030

Présentation de la marque CHATEAU DE BEAULIEU

Déposée le 26 juillet 1990 par la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE L'ENCLOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE BEAULIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE L'ENCLOS domicilié(e) -, 33540 MAURIAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 882 432 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme AUBERT Bérénice domicilié(e) 07-09 Allées Haussmann, 33300 BORDEAUX - France.

La marque CHATEAU DE BEAULIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU DE BEAULIEU arrivera à expiration en date du 26 juillet 2030.

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE L'ENCLOS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , Mas de Janiry , LE DELICE MORNANTAIS , DOMAINE DES ESCARAVAILLES , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , CB GRIS PERLE


GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE L'ENCLOS, Groupement agricole d'exploitation en commun - -, 33540 MAURIAC - France - SIREN 322882432


IPSIDE, Mme AUBERT Bérénice - 07-09 Allées Haussmann, 33300 BORDEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2000 n°2178374 - Publication au BOPI 2000-07-06

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2010 n°2443395 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-14

Inscription le 12 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652726 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-12

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2020 n°2760809 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-09-30

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE BEAULIEU