Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BERREL
GROUPEMENT AGRICOLE d'EXPLOITATION en COMMUN (G.A.E.C.)

Numéro de dépôt :
96627075
Date de dépôt :
23/05/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/05/2006

Présentation de la marque CHATEAU BERREL

Déposée le 23 mai 1996 par la société GROUPEMENT AGRICOLE d'EXPLOITATION en COMMUN (G.A.E.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU BERREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est la société GROUPEMENT AGRICOLE d'EXPLOITATION en COMMUN (G.A.E.C domicilié(e) de CHATEAU GLEON à VILLESEQUES DES CORBIERES, 11360 DURBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 242 327 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe MONTANIE - France.

La marque CHATEAU BERREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BERREL est expirée depuis le 23 mai 2006.

GROUPEMENT AGRICOLE d'EXPLOITATION en COMMUN (G.A.E.C a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , Mas de Janiry , LE DELICE MORNANTAIS , DOMAINE DES ESCARAVAILLES , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , CB GRIS PERLE


GROUPEMENT AGRICOLE d'EXPLOITATION en COMMUN (G.A.E.C.) - de CHATEAU GLEON à VILLESEQUES DES CORBIERES, 11360 DURBAN - France - SIREN 343242327


M. Philippe MONTANIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Vins d'appellation Corbières contrôlée "Corbières" rouge, blanc, rosé