Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CB GRIS PERLE
Groupement Agricole d'Exploitation en Commun dit : LE CAVEAU BUGISTE (Société Civile), VONGNES, 01350 CULOZ.

Numéro de dépôt :
1309729
Date de dépôt :
20/08/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/08/1994
CB GRIS PERLE de Groupement Agricole d\'Exploitation en Commun dit : LE CAVEAU BUGISTE (Société Civile

Présentation de la marque CB GRIS PERLE

Déposée le 20 août 1984 par Groupement Agricole d'Exploitation en Commun dit : LE CAVEAU BUGISTE (Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CB GRIS PERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Groupement Agricole d'Exploitation en Commun dit : LE CAVEAU BUGISTE (Société Civile), VONGNES, 01350 CULOZ. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque CB GRIS PERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CB GRIS PERLE est expirée depuis le 20 août 1994.

Groupement Agricole d'Exploitation en Commun dit : LE CAVEAU BUGISTE (Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , Mas de Janiry , LE DELICE MORNANTAIS , DOMAINE DES ESCARAVAILLES , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , crème d'olive


Groupement Agricole d'Exploitation en Commun dit : LE CAVEAU BUGISTE (Société Civile), VONGNES, 01350 CULOZ. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

Vins.