Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIQUET DU PERCHE
Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu LE RONSARD Sté Civile au Capital variable de 600.000 F R.C.S. D 339 133 779

Numéro de dépôt :
99817387
Date de dépôt :
05/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2009

Présentation de la marque BIQUET DU PERCHE

Déposée le 5 octobre 1999 par Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu LE RONSARD Sté Civile au Capital variable de 600.000 F R.C.S. D 339 133 779 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIQUET DU PERCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu LE RONSARD Sté Civile au Capital variable de 600.000 F R.C.S. D 339 133 779, domicilié(e) Siège Social Moulin de la RONCE, CHAMPROND, 72320 VIBRAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC LE RONSARD - France.

La marque BIQUET DU PERCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817387.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIQUET DU PERCHE est expirée depuis le 5 octobre 2009.

Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu LE RONSARD Sté Civile au Capital variable de 600.000 F R.C.S. D 339 133 779 a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , Mas de Janiry , LE DELICE MORNANTAIS , DOMAINE DES ESCARAVAILLES , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , CB GRIS PERLE


Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu LE RONSARD Sté Civile au Capital variable de 600.000 F R.C.S. D 339 133 779 - Siège Social Moulin de la RONCE, CHAMPROND, 72320 VIBRAYE - France


GAEC LE RONSARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

- fromages de chèvre fermier.