Marque expirée - Marque en non vigueur

ASTRAGALE
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DENUZILLER PERE ET FILS (G.A.E.C.)

Numéro de dépôt :
3521399
Date de dépôt :
27/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2017
ASTRAGALE de GROUPEMENT AGRICOLE D\'EXPLOITATION EN COMMUN DENUZILLER PERE ET FILS (G.A.E.C

Présentation de la marque ASTRAGALE

Déposée le 27 août 2007 par la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DENUZILLER PERE ET FILS (G.A.E.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASTRAGALE »

Le déposant est la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DENUZILLER PERE ET FILS (G.A.E.C domicilié(e) LE BOURG,71960 SOLUTRE POUILLY - 71960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 800 379 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DENUZILLER PERE ET FILS domicilié(e) LE BOURG,71960 SOLUTRE POUILLY - 71960 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASTRAGALE est expirée depuis le 27 août 2017.

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DENUZILLER PERE ET FILS (G.A.E.C a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LIOTIN , DE MONTOUREY , ALSACE GILG , Mas de Janiry , LE DELICE MORNANTAIS , DOMAINE DES ESCARAVAILLES , DOMAINE LA CLAUSADE DE ST PRIVAT , LA TOUR DE GALLIUS , ALAUDA , CB GRIS PERLE


GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DENUZILLER PERE ET FILS (G.A.E.C.) - LE BOURG,71960 SOLUTRE POUILLY - 71960 - France - SIREN 337800379


GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DENUZILLER PERE ET FILS - LE BOURG,71960 SOLUTRE POUILLY - 71960 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-05

Publication - Publication le 5 oct. 2007 au BOPI 2007-40

Vins.