Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMA
GROUPEMAB

Numéro de dépôt :
4417227
Date de dépôt :
04/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/01/2028
DOMA de GROUPEMAB

Présentation de la marque DOMA

Déposée par voie électronique le 4 janvier 2018 par GROUPEMAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-04 du 26 janvier 2018.

Le déposant est GROUPEMAB domicilié(e) 83 rue de Paris - 60200 - Compiegne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GroupeMAB, Monsieur Marc Antoine BREKIESZ domicilié(e) 83 RUE DE PARIS - 60200 - Compiegne - France.

La marque DOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4417227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMA arrivera à expiration en date du 4 janvier 2028.


GROUPEMAB - 83 rue de Paris - 60200 - Compiegne - France


GroupeMAB, Monsieur Marc Antoine BREKIESZ - 83 RUE DE PARIS - 60200 - Compiegne - France


Publication - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Assurances ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier).