Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
Cap'Moto
Numéro de dépôt :
3503900
Date de dépôt :
30/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Cap'Moto
Déposée le 30 mai 2007 par la Société Anonyme (SA) GROUPE ZEPHIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cap'Moto »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE ZEPHIR a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 juin 2008 - retrait total n°475609 - Publication au BOPI 2008-06-16
Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27