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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ZANNIER
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LA PETITE OURSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA PETITE OURSE
GROUPE ZANNIER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96624061
Date de dépôt :
03/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2026

Présentation de la marque LA PETITE OURSE

Déposée le 3 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ZANNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PETITE OURSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ZANNIER domicilié(e) 6 bis rue Gabriel Laumain - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 800 356 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE ZANNIER, Mme SERMET-COLLY Laurence domicilié(e) ZI DU CLOS MARQUET, BP 88 - 42400 - SAINT-CHAMOND - France.

La marque LA PETITE OURSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA PETITE OURSE arrivera à expiration en date du 3 mai 2026.

GROUPE ZANNIER a également déposé les autres marques suivantes : KIDILIZ , Z : DES VETEMENTS POUR LES ENFANTS DES PRIX POUR LES PARENTS , UBAK , KIDILIZ GROUP kidswear fashion leader , LE FORUM DES MARQUES , MY FIRST DRESSING , Petite O , MY FIRST DRESSING , K KIDILIZ GROUP KIDSWEAR FASHION , La petite Ourse


GROUPE ZANNIER, Société par Actions Simplifiée - 6 bis rue Gabriel Laumain - 75010 - PARIS - France - SIREN 755800356


FINANCIERE ZANNIER, Mme SERMET-COLLY Laurence - ZI DU CLOS MARQUET, BP 88 - 42400 - SAINT-CHAMOND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Inscription le 4 août 2003 - Changement de dénomination n°374973 - Publication au BOPI 2003-08-04

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2006 n°2306003 - Publication au BOPI 2006-01-24

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Inscription le 8 février 2011 - Transmission totale de propriété n°544098 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-08

Inscription le 8 février 2011 - Changement d'adresse n°544097 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-08

Inscription le 19 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549777 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-19

Inscription le 6 septembre 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°583943 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06

Inscription le 6 septembre 2012 - Concession de licence n°583942 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2016 n°2618472 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-05-18

Inscription le 16 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°699982 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Inscription le 21 juillet 2020 - Changement d'adresse n°790987 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21

Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie