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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ZANNIER
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La petite Ourse
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La petite Ourse
GROUPE ZANNIER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3836555
Date de dépôt :
06/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/06/2021
La petite Ourse de GROUPE ZANNIER

Présentation de la marque La petite Ourse

Déposée le 6 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ZANNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « La petite Ourse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ZANNIER domicilié(e) 6 bis rue Gabriel Laumain - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 800 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE ZANNIER, Laurence SERMET-COLLY domicilié(e) ZI DU CLOS MARQUET BP 88 - 42400 - SAINT CHAMOND - France.

La marque La petite Ourse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 10 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La petite Ourse est expirée depuis le 6 juin 2021.

GROUPE ZANNIER a également déposé les autres marques suivantes : KIDILIZ , Z : DES VETEMENTS POUR LES ENFANTS DES PRIX POUR LES PARENTS , UBAK , KIDILIZ GROUP kidswear fashion leader , LE FORUM DES MARQUES , MY FIRST DRESSING , Petite O , MY FIRST DRESSING , K KIDILIZ GROUP KIDSWEAR FASHION , LA PETITE OURSE


GROUPE ZANNIER, Société par Actions Simplifiée - 6 bis rue Gabriel Laumain - 75010 - PARIS - France - SIREN 755800356


FINANCIERE ZANNIER, Laurence SERMET-COLLY - ZI DU CLOS MARQUET BP 88 - 42400 - SAINT CHAMOND - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Inscription le 6 septembre 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°583943 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06

Inscription le 6 septembre 2012 - Concession de licence n°583942 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06

Inscription le 16 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°699982 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Inscription le 21 juillet 2020 - Changement d'adresse n°790987 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21

Produits de parfumerie, parfums, eaux de Cologne et de toilette, huiles essentielles ; savons, savons de toilette ; produits cosmétiques, lotions, laits, crèmes, gels pour le visage et le corps ; préparations cosmétiques pour le bain sous forme de gels, huiles, crèmes, sels de bain ; talcs ; déodorants à usage personnel ; shampooings ; dentifrices ; lotions et gels pour les cheveux et le cuir chevelu. ;

Biberons, fermetures de biberons, tétines, sucettes, anneaux de dentition. ;

Vêtements ; sous-vêtements ; lingerie ; ceintures (habillement) ; chapellerie ; foulards, écharpes, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques).