Marque enregistrée - Marque en vigueur

G MAISON GUITEL -PAINS BIO-
GROUPE YABIO

Numéro de dépôt :
4364135
Date de dépôt :
26/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2027
G MAISON GUITEL -PAINS BIO- de GROUPE YABIO

Présentation de la marque G MAISON GUITEL -PAINS BIO-

Déposée par voie électronique le 26 mai 2017 par GROUPE YABIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « G MAISON GUITEL -PAINS BIO- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est GROUPE YABIO domicilié(e) 19 rue du garet - 69001 - lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, benoit guitelmacher domicilié(e) 19 rue du garet - 69001 - lyon - France.

La marque G MAISON GUITEL -PAINS BIO- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G MAISON GUITEL -PAINS BIO- arrivera à expiration en date du 26 mai 2027.


GROUPE YABIO - 19 rue du garet - 69001 - lyon - France


benoit guitelmacher - 19 rue du garet - 69001 - lyon - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Thé ; farine ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de café ; boissons à base de thé; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Eaux minérales (boissons) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou éléborés à partir de produits qui en sont issus ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.