Marque expirée - Marque en non vigueur

VINSMOINSCHERS.COM
Groupe Wine Club SA

Numéro de dépôt :
3451057
Date de dépôt :
15/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2016
VINSMOINSCHERS.COM de Groupe Wine Club

Présentation de la marque VINSMOINSCHERS.COM

Déposée le 15 septembre 2006 par la Société Anonyme (SA) Groupe Wine Club auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VINSMOINSCHERS.COM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupe Wine Club domicilié(e) 5 rue Paul Bert,93400 SAINT-OUEN - 93400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 670 234 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe Wine Club domicilié(e) 5 rue Paul Bert,93400 SAINT-OUEN - 93400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINSMOINSCHERS.COM est expirée depuis le 15 septembre 2016.

Groupe Wine Club a également déposé les autres marques suivantes : ENVIE DE… , LA TABLE DE ROBIN


Groupe Wine Club SA - 5 rue Paul Bert,93400 SAINT-OUEN - 93400 - France - SIREN 388670234


Groupe Wine Club - 5 rue Paul Bert,93400 SAINT-OUEN - 93400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; miel ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.