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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe WATERAIR
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Orbis
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Orbis
Groupe WATERAIR, sas

Numéro de dépôt :
4267351
Date de dépôt :
25/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/04/2026
Orbis de Groupe WATERAIR

Présentation de la marque Orbis

Déposée le 25 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe WATERAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Orbis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe WATERAIR domicilié(e) ZONE ARTISANALE - 68580 - SEPPOIS-LE-BAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 123 487 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE WATERAIR, M. BRAUN Jacques domicilié(e) ZONE ARTISANALE - 68580 - SEPPOIS-LE-BAS - France.

La marque Orbis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Orbis arrivera à expiration en date du 25 avril 2026.

Groupe WATERAIR a également déposé les autres marques suivantes : SCHWIMMBAEDER , SCHWIMMBECKEN , CELINE , CAROLE , UNE LONGUEUR D'AVANCE , POOL , ENJOY , Sara , 1 FIRST POOL , Ça change la vie !


Groupe WATERAIR, sas - ZONE ARTISANALE - 68580 - SEPPOIS-LE-BAS - France - SIREN 440123487


GROUPE WATERAIR, M. BRAUN Jacques - ZONE ARTISANALE - 68580 - SEPPOIS-LE-BAS - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Inscription le 1 août 2016 - Retrait partiel n°675761 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-01

Machines d'aspiration pour piscines, dispositif de pompage, pompes plus particulièrement destinées aux piscines et aux installations de balnéothérapie, cartouches et filtres pour machines à filtrer, machines à filtrer, dispositif de pompage en tant que partie d'un module autonome pour piscines ;

Constructions transportables non métalliques, cabines de bain non métalliques, bassins, piscines (constructions non métalliques), bassins de balnéothérapie non métalliques, escalliers non métalliques, degré (marches) d'escaliers non métalliques, conduites d'eau non métalliques, constructions non métalliques de piscines, pédiluves et pataugeoires non métalliques en tant que parties d'un module autonome pour piscines.