Déposée le 16 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe WATERAIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LUNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe WATERAIR domicilié(e) ZONE ARTISANALE - 68580 - SEPPOIS-LE-BAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 123 487 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE WATERAIR, Mme ANTONI FRANCOISE domicilié(e) ZONE ARTISANALE - 68580 - SEPPOIS-LE-BAS - France.
La marque LUNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3602197.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Groupe WATERAIR, SAS - ZONE ARTISANALE - 68580 - SEPPOIS-LE-BAS - France - SIREN 440123487
GROUPE WATERAIR, Mme ANTONI FRANCOISE - ZONE ARTISANALE - 68580 - SEPPOIS-LE-BAS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-11
Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-47
Republication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2018 n°2681325 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-05-15
Cabines de bains métalliques, cabines de douches métalliques, bassins (piscines, constructions métalliques), piscines (constructions métalliques), constructions métalliques de piscines, carreaux et carrelages métalliques, clapets de conduite d'eau en métal, tuyaux et conduites d'eau métalliques, matériaux de constructions métalliques, constructions transportables métalliques, escaliers métalliques, échelles métalliques, pédiluves (constructions) métalliques et pataugeoires (constructions) métalliques. ;
Appareils installations pour l'adoucissement d'eau, baignoires, garnitures de baignoires, de chauffage d'eau et de chauffage solaire des piscines, de désinfection de l'eau, de distribution d'eau, douches, pour la filtration et la purification de l'eau à l'exception des machines, installations pour l'approvisionnement d'eau, pour le refroidissement de l'eau, appareils de prise d'eau, appareils installations pour la filtration et la purification de l'eau de piscines, filtres pour l'eau de piscines, projecteurs pour piscines, appareils d'éclairage. ;
Produits d'étanchéité pour la construction de piscines. Garnitures d'étanchéité, joints, feuilles PVC d'étanchéité (liner) ;
Cabines de bains et bacs (constructions) non métalliques, bassins et piscines (constructions non métalliques) escaliers et cabines de douche non métalliques, carreaux, carrelages et dalles pour la construction, conduites d'eau et matériaux de construction non métalliques, constructions et constructions transportables non métalliques, revêtements de parois non métalliques, constructions non métalliques de piscines, margelles non métalliques, bordures (constructions) non métalliques, pédiluves (constructions) non métalliques et pataugeoires (constructions) non métalliques.
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