Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ESCAWAT
GROUPE WATERAIR, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93451794
Date de dépôt :
19/01/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2023

Présentation de la marque ESCAWAT

Déposée le 19 janvier 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE WATERAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ESCAWAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE WATERAIR domicilié(e) Zone Artisanale - 68580 - SEPPOIS-LE-BAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 123 487 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque ESCAWAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ESCAWAT est expirée depuis le 19 janvier 2023.

GROUPE WATERAIR a également déposé les autres marques suivantes : SCHWIMMBAEDER , SCHWIMMBECKEN , CELINE , CAROLE , UNE LONGUEUR D'AVANCE , POOL , ENJOY , Sara , Orbis , 1 FIRST POOL


GROUPE WATERAIR, société par actions simplifiée - Zone Artisanale - 68580 - SEPPOIS-LE-BAS - France - SIREN 440123487


Cabinet MEYER & Partenaires - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Inscription le 6 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296472 - Publication au BOPI 2000-03-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2003 n°2234076 - Publication au BOPI 2003-01-10

Inscription le 26 avril 2000 - Changement de dénomination n°299246 - Publication au BOPI 2000-04-26

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Inscription le 13 décembre 2012 - Changement de dénomination n°592981 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2012-12-13

Inscription le 13 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°592980 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2012-12-13

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2012 n°2516398 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2012-12-13

Tôles d'acier, tubes d'acier, ajutages, anneaux métalliques, armatures métalliques pour béton, armatures métalliques pour conduites, colliers d'attache métalliques pour tuyaux, bagues métalliques, cabines de bain métalliques, bassins, piscines, constructions métalliques, colliers, brides métalliques, cabines de bain métalliques, cabines de douche métalliques, carreaux métalliques pour la construction, carrelages métalliques, clapets de conduites d'eau en métal, conduites d'eau métalliques, conduits d'eau métalliques, matériaux de construction métalliques, constructions métalliques transportables, coudes de tuyaux métalliques, anneaux de cuivre, marches d'escaliers métalliques, clapets de tuyaux de drainage en métal, tuyaux de drainage métalliques, échelles métalliques, tuyaux d'embranchement métalliques, escaliers métalliques, grilles métalliques, manchons de tuyaux métalliques, constructions métalliques de piscines, raccords de tuyaux métalliques, pédiluve et pataugeoire métalliques en tant que parties d'un module autonome pour piscines.Machines d'aspiration à usage industriel, dispositif de pompage, pompes plus particulièrement destinées aux piscines, machines pour la purification de l'eau (à l'exception des appareils), cartouches pour machines à filtrer, machines à filtrer, membranes de pompes, dispositifs de pompage en tant que parties d'un module autonome pour piscines.Appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, baignoires, garnitures de baignoires, baignoires pour bains de siège, installations de bain, appareils pour bain, installations de chauffage et, notamment, de chauffage de l'eau des piscines, pompes à chaleur, appareils réchauffeurs d'eau, éléments de sûreté pour conduites d'eau, appareils de désinfection, installations de distribution d'eau, douches, appareils à filtrer l'eau, appareils pour la purification de l'eau (à l'exception des machines), bouches à eau, installations pour l'approvisionnement d'eau, installations pour la purification de l'eau, installations pour le refroidissement de l'eau, stérilisateurs d'eau, parties d'installations domestiques ou industrielles de filtres, appareils de prise d'eau, soupapes régulatrices de niveau dans les piscines, robinets (autres que les robinets de tonneaux et les parties de machines ou de moteurs), rondelles de robinets d'eau, éléments de sûreté pour les appareils à eau ou à gaz pour conduites d'eau ou de gaz, dispositifs de filtration, de circulation d'eau, de balnéothérapie, de nage à contre-courant, d'éclairage et douche en tant que parties d'un module autonome pour piscines.Cabines de bain non métalliques, bandes goudronnées (construction), bassins, piscines (constructions non métalliques), béton, éléments de construction en béton, escaliers non métalliques, degrés (marches) d'escaliers non métalliques, produits bitumeux pour la construction, cabines de douches non métalliques, carreaux non métalliques pour la construction, carrelages non métalliques, clapets de conduites d'eau ni en métal ni en matières plastiques, coffrages pour le béton non métalliques, conduites d'eau non métalliques, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques, dalles non métalliques, enduits, revêtements de parois non métalliques, constructions non métalliques de piscines, pédiluve et pataugeoire non métalliques en tant que parties d'un module autonome pour piscines.Bâches, cordes, échelles de corde, filets, hamacs, toile goudronnée.Bassins et piscines (articles de jeu ou de sport), articles de jeu ou de sport pour piscines

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].