Marque enregistrée - Marque en non vigueur

scanbook
GROUPE VT SCAN, SC

Numéro de dépôt :
4063821
Date de dépôt :
28/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/01/2024
scanbook de GROUPE VT SCAN

Présentation de la marque scanbook

Déposée le 28 janvier 2014 par la société GROUPE VT SCAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « scanbook » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est la société GROUPE VT SCAN domicilié(e) 3 rue Charcot - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 997 126 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VT SCAN, Mme PERCHULIN Anne-Marie domicilié(e) 3 rue Charcot - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque scanbook a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque scanbook est expirée depuis le 28 janvier 2024.


GROUPE VT SCAN, SC - 3 rue Charcot - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 527997126


VT SCAN, Mme PERCHULIN Anne-Marie - 3 rue Charcot - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

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