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GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE S.A. (société anonyme

Produits chimiques pour l'industrie, préparations chimiques à usage scientifique (autres qu'à usage médical ou vétérinaire, produits chimiques pour la photographie, produits chimiques pour l'agriculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides), produits chimiques pour l'horticulture, produits chimiques pour la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits pour le revenu des métaux ; préparations chimiques pour le soudage ; produits chimiques pour la conservation des aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie. Peintures, vernis et laques ; pigments couleur, peintures anti-rouille pour châssis de véhicules ; diluants pour laques ; produits pour la conservation du bois ; teintures ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Lessives et produits de blanchissage ; préparations pour rénover ; préparations pour polir ; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cous d'opérations de fabrication ; produits pour l'affûtage ; produits pour le dérouillement ; papiers abrasifs ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles et éthérées, cosmétiques ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; lotions capillaires ; dentifrices. Huiles et graisses à usage industriel ; lubrifiants ; agglomérants de poussière ; combustibles, carburants, matières éclairantes ; bougies (éclairage), mèches de lampe. Préparations pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments pour bébés ; emplâtres, articles pour pansements ; droguiers de voyage ; pharmacies portatives ; étoffes pour pansements ; matières pour plomber les dents et matières pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage hygiénique et pour W.C. chimiques ; pesticides, fongicides et herbicides. Métaux communs bruts ou mi-ouvrés ; alliages de métaux communs ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux pour voies ferrées métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métalliques, petits articles de quincaillerie métalliques ; écussons métalliques pour véhicules ; serrures métalliques (autres qu'électriques) pour véhicules ; plaques d'immatriculation métalliques ; enseignes en métal ; sabots de Denver ; anneaux métalliques pour clés ; boîtes à outils en métal (vides) ; coffres à outils en métal (vides) ; tubes et tuyaux métalliques ; coffres-forts métalliques ; minerais métalliques. Machines à travailler les métaux, le bois, les matières plastiques ; machines pour la fabrication, le montage, la réparation et le démontage de véhicules terrestres, nautiques ou aériens ; machines pour l'industrie chimique, pour l'industrie agricole, pour l'industrie minière, pour l'industrie alimentaire, pour l'industrie des boissons, pour l'industrie de la construction et pour l'industrie de l'emballage ; machines-outils ; moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, parties constitutives de moteurs de toutes sortes ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; dispositifs automatiques de commande pour la conduite ou le contrôle de moteurs ; bougies de réchauffage pour moteurs Diesel ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour les véhicules terrestres) ; embrayages autres que pour véhicules terrestres ; vérins (machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; incubateurs (couveuses) pour ufs. Outils et instruments à main actionnés manuellement destinés à être utilisés dans l'agriculture, dans l'horticulture et dans la sylviculture, pour la fabrication de machines, appareils et véhicules et dans le bâtiment ; racloirs ; clefs (outils) ; crics à main ; coutellerie, fourchettes, cuillers ; trousses de manucures ; couteaux ; armes blanches autres qu'armes à feu ; rasoirs ; étuis pour rasoirs. Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; lentilles et verres de contact, lunettes (optique), étuis à lunettes, jumelles (optique), loupes (optique), lunettes de soleil, simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; régulateurs de voltage pour véhicules, triangles de signalisation pour véhicules en panne ; allume-cigares pour automobiles ; instruments d'alarme électriques ; accumulateurs et batteries électriques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; installations électriques pour préserver du vol, indicateurs de vitesse ; lampes de signalisation pour véhicules en panne ; règles (instruments de mesure) ; compte-tours ; radeaux de sauvetage ; échelles de sauvetage, filets de sauvetage, bâches de sauvetage, pèse-acide ; fusibles ; relais électriques ; lasers non à usage médical, pointeurs laser non à usage médical ; appareils de téléguidage ; piles solaires, boussoles, instruments pour la navigation ; niveaux à bulle ; dispositifs d'équilibrage ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; antennes, appareils de radio, appareils de télévision ; appareils téléphoniques, visiophones, kaléidoscopes, appareils de projection, appareils photographiques, photocopieurs, appareils de traduction électroniques, appareils de traduction électroniques de poche, films (pellicules) impressionnés ; supports de données magnétiques, électroniques et optiques ; disques d'enregistrement, cartes magnétiques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes téléphoniques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, distributeurs automatiques, distributeurs de billets automatiques, jeux automatiques (machines) ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; calendriers et agendas électroniques ; télécopieurs, moniteurs (matériel) ; machines à calculer de poche ; programmes d'ordinateurs enregistrés et logiciels (programmes enregistrés) ; extincteurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificielles ; articles orthopédiques, genouillères orthopédiques, corset orthopédiques, bas orthopédiques, collants orthopédiques, chaussures orthopédiques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poches électriques, briquets pour l'allumage du gaz ; dégivreurs pour véhicules ; dispositifs chauffants antibuée (antigivre) pour véhicules ; phares pour automobiles ; cafetières électriques. Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; automobiles, parties constitutives de véhicules et d'automobiles, à savoir châssis pour automobiles, essieux, pompes à air (accessoires de véhicules), amortisseurs de suspensions pour véhicules, roues de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, amortisseurs pour automobiles, pare-chocs de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, pare-brise, portes de véhicules, moteurs à réaction pour véhicules terrestres, turbines pour véhicules terrestres, vitres pour véhicules terrestres, carrosseries, freins de véhicules, volants pour véhicules, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, chaînes anti-dérapantes, sièges de véhicules, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, bouchons pour réservoir à essence de véhicules, ceintures de sécurité pour siège de véhicules, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), chambres à air pour pneumatiques, trousses pour la réparation des chambres à air, pneumatiques ; dispositifs automatiques de commande pour la conduite et le contrôle de véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres. Armes à feu ; munitions et projectiles (armes) ; explosifs, feux d'artifices. Métaux précieux bruts ou mi-ouvrés, alliages de métaux précieux, articles de bijouterie et de joaillerie ; épingles de cravate en métaux précieux, boutons de manchettes en métaux précieux, épingles (bijouterie) ; anneaux pour clés (breloques ou chaînes) en métaux précieux ; instruments chronométriques ; montres-bracelets et chronomètres à arrêts, montres de poche, étuis pour réveils et montres ; étuis à cigarettes en métaux précieux ; pierres précieuses. Instruments de musique ; guitares, trompettes, saxophones. Papier paraffiné, papier pour appareils enregistreurs ; rubans de papier ; feuilles (papeterie) ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; papier mâché ; boîtes en carton ; produits de l'imprimerie, revues, périodiques, magazines ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (pour la papeterie ou le ménage) ; pinceaux ; machines à écrire, stylos et articles de bureau à l'exception des meubles ; matériel d'instruction et d'enseignement à l'exception de appareils ; sacs, sachets, enveloppes, feuilles en matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie, clichés ; cartes à jouer ; atlas, calendriers, cartes géographiques, publications ; stylos à bille, crayons ; drapeaux en papier ; nappes de table en papier. Caoutchouc brut ou semi-ouvré ; gutta-percha brut ou semi-ouvré ; gomme brute ou semiouvrée ; amiante brute ou semi-ouvrée ; mica brut ou semi-ouvré ; plastique extrudé à usage industriel ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques. Cuirs et imitations du cuir ; mallettes pour documents ; sacs, sachets, enveloppes pour l'emballage en cuir ; boîtes en cuir, porte-cartes (portefeuilles) ; caisses en cuir ou en carton cuir ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), nécessaires de toilettes ; peaux et fourrures ; malles, parapluies, parasols ; fouets et sellerie ; valises ; trousses de manucure de voyage, nécessaires de couture pour le voyage ; serviettes (maroquinerie), sacs (maroquinerie), sacs de voyage (maroquinerie), sacs à main (maroquinerie), porte-monnaie non en métaux précieux, étuis à clés non en métaux précieux. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitumes ; constructions transportables non métalliques et monuments non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; lits (meubles), étagères (meubles) ; armoires (meubles) ; chaises (sièges), fauteuils, sofas, chaises hautes (sièges) pour bébés et trotteurs pour enfants ; cintres pour vêtements ; traversins ; boîtes à bijoux non en métaux précieux ; boîtes et caisses en bois ou en plastique ; bustes, objets d'art, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en plastique ; plaques d'immatriculation non métalliques ; sacs de couchage pour le camping ; tonneaux non métalliques ; récipients d'emballage non en matières plastiques ; objets de publicité gonflables. Bouteilles ; boîtes à savons ; récipients pour la cuisine et le ménage non en métaux précieux ; plats non en métaux précieux ; verres (récipients) ; tasses non en métaux précieux ; poêles à frire ; assiettes non en métaux précieux ; brosses à dents ; nécessaires de toilette ; étuis à peignes ; glacières portatives non électriques ; nécessaires pour pique-niques (vaisselles) ; trousses de toilette ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier ; peignes ; éponges de toilettes ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; peaux de daim pour le nettoyage ; verrerie, porcelaine et faïence, brutes ou mi-ouvrées ; enseignes en porcelaine ou en verre ; vases à fleurs ; récipients calorifuges pour les boissons et les aliments. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage non en caoutchouc non en matières plastiques ; hamacs ; cordes de remorquage de véhicules ; bâches et housses de véhicules. Fils à usages textiles. Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; serviettes en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; bordures (bords) pour vêtements en matières textiles ; couvre-lits ; nappes de table en matières textiles ; moustiquaires ; drapeaux en matières textiles. Vêtements, chaussures, chapellerie ; tee-shirts ; polos ; manteaux, vestes (vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; bonnets ; gants (habillement) ; souliers ; foulards, cravates, écharpes, châles. Dentelles et broderies, rubans (passementerie) et lacets (passementerie) ; boutons, crochets (mercerie), illets (pour chaussures et vêtements) ; épingles autres qu'articles de bijouterie ; aiguilles non en métaux précieux et non à usage médical ; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sol ; tapis pour automobiles ; tentures murales non en matières textiles, liserés non matières textiles. Jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis ;; modèles réduits de véhicules, modèles réduits de voitures ; balles, peluches (jouets) ; ceintures de natation, palmes pour nageurs, gilets de natations, flotteurs pour la natation ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; décorations pour arbres de Noël (exceptés les articles d'éclairage et les sucreries). Viande, poissons, volailles, gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; gelées de viande, de poisson, de fruits et de légumes ; confitures ; compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; beurre, fromage, crèmes, yaourts, lait en poudre à usage alimentaire ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de poissons, de fruits et de légumes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires et préparations à base de céréales (à l'exception de la nourriture pour animaux), pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure et poudre pour faire lever ; sel de cuisine ; moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glaces à rafraîchir. Graines (semences) ; bulbes de fleurs, arbres, plantes, semences de plantes, céréales en grains non travaillées ; oignons (bulbes de fleurs) ; arbustes ; arbres de Noël ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malte. Bières ; caux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques à l'exception de bières. Tabac ; pipes à tabac ; coupe-cigares ; fume-cigare non en métaux précieux ; boîtes à allumettes non en métaux précieux ; blagues à tabac ; cendriers pour fumeurs non en métaux précieux ; briquets pour fumeurs ; pots à tabac non en métaux précieux ; étuis à cigarettes et à cigares non en métaux précieux, allumettes. Publicité ; services de conseils pour la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprise commerciale ou industrielle ; consultations pour l'organisation et la direction des affaires ; recrutement de personnel ; consultations pour les questions de personnel ; relations publiques ; publicité radiophonique et télévisée ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; travaux de bureaux. Assurance ; assurance maladie ; courtage en assurance ; courtage en biens immobiliers ; assurance contre les accidents ; affaires financières et monétaires, à savoir émission de cartes de crédit, affaires bancaires, prêts (finance), paiement par acompte, agences de crédit, consultations en matière financière, crédit-bail, crédit-bail automobile, épargne ; affaires immobilières, à savoir gérance d'immeubles, gérance de biens immobiliers, estimations immobilières, locations de bureaux (immobilier), location d'appartement, agence immobilière, agence de logement (propriété immobilière), affermage de biens immobiliers. Construction, réparation, révision, démontage, nettoyage, entretien et vernissage de véhicules de leur moteur et pièces détachées ; réparation de véhicules en cas de panne. Télécommunications, informations en matière de télécommunication, agences d'informations (nouvelles) ; messagerie électronique ; location d'appareils de télécommunication, émissions radiophoniques et télévisées ; télécommunication sans fil pour accéder au réseau Internet ; communications télématiques ou par tout système utilisant les voies de télécommunication y compris le réseau Internet ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de fournitures d'accès à des bases de données informatiques ou télématique au réseau Internet. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; remorquage ; services de taxi ; transport en automobile ; location de véhicules et d'automobiles ; transport de personnes par autobus. Traitement de matériaux ; traitement des déchets (transformation) ; traitement des métaux. Enseignement, information en matière d'éducation, divertissement, activités culturelles et sportives ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; montage de programmes radiophonique et de télévision ; divertissement radiophonique et télévisé ; exploitation de salles de cinéma ; représentation de spectacles ; services de musée (présentation, exposition) ; services d'orchestre ; organisation de compétitions sportives ; organisation de loteries et de jeux de hasard. Services de restauration, restaurants, cafétérias, cafés, services de bar ; services hôteliers, hôtels, réservation d'hôtel, location d'hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services médicaux ; services de santé ; salons de beauté ; art vétérinaire ; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; destruction des animaux nuisibles (dans l'agriculture), destruction des mauvaises herbes ; location de matériel pour exploitation agricole ; services juridiques ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; location de logiciels informatiques ; location d'ordinateurs ; étude de projets techniques ; recherches en mécanique et recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; sélection du personnel par procédés psychotechniques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.