Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SWANSEA
GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
94550409
Date de dépôt :
20/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2014

Présentation de la marque SWANSEA

Déposée le 20 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SWANSEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE domicilié(e) 11 AVENUE DE BOURSONNE,02600 VILLERS COTTERETS (dossier no 2276743) - 02600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 025 538 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46 RUE DECAMPS,75016 PARIS (dossier no 2276743) - 75016 - France.

La marque SWANSEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SWANSEA est expirée depuis le 20 décembre 2014.

GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GOLF GTI 16 S , BOSTON , RABBIT , CABARET , PRINCETON , CHARME , WEMBLEY , BLUE EDITION , PARTENAIRE AUDI , EXPERIENCE TOUAREG


GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE SOCIETE ANONYME - 11 AVENUE DE BOURSONNE,02600 VILLERS COTTERETS (dossier no 2276743) - 02600 - France - SIREN 602025538


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46 RUE DECAMPS,75016 PARIS (dossier no 2276743) - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22

Inscription le 2 octobre 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°190063 - Publication au BOPI 1995-10-02

Renouvellement avec limitation le 6 décembre 2004 n°2276743 - Publication au BOPI 2004-12-06

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Véhicules automobiles.