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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE
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SUBLIMA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUBLIMA
GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93460981
Date de dépôt :
24/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2013

Présentation de la marque SUBLIMA

Déposée le 24 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUBLIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE domicilié(e) 11, avenue de Boursonne,02600 VILLERS COTTERETS (dossier no 2239149) - 02600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 025 538 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2239149) - 92593 - France.

La marque SUBLIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUBLIMA est expirée depuis le 24 mars 2013.

GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GOLF GTI 16 S , BOSTON , RABBIT , CABARET , PRINCETON , CHARME , WEMBLEY , BLUE EDITION , PARTENAIRE AUDI , EXPERIENCE TOUAREG


GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE S.A., Société Anonyme - 11, avenue de Boursonne,02600 VILLERS COTTERETS (dossier no 2239149) - 02600 - France - SIREN 602025538


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2239149) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Inscription le 23 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369415 - Publication au BOPI 2003-04-23

Inscription le 23 avril 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°369416 - Publication au BOPI 2003-04-23

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2003 n°2239149 - Publication au BOPI 2003-03-21

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau