Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Skoda Fabia Combi, le mini break
GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE S.A.,. société anonyme

Numéro de dépôt :
3228508
Date de dépôt :
02/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2013
Skoda Fabia Combi, le mini break de GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE

Présentation de la marque Skoda Fabia Combi, le mini break

Déposée le 2 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Skoda Fabia Combi, le mini break » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE domicilié(e) 11, avenue de Boursonne,02600 VILLERS-COTTERETS - 02600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 025 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque Skoda Fabia Combi, le mini break a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Skoda Fabia Combi, le mini break est expirée depuis le 2 juin 2013.

GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GOLF GTI 16 S , BOSTON , RABBIT , CABARET , PRINCETON , CHARME , WEMBLEY , BLUE EDITION , PARTENAIRE AUDI , EXPERIENCE TOUAREG


GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE S.A.,. société anonyme - 11, avenue de Boursonne,02600 VILLERS-COTTERETS - 02600 - France - SIREN 602025538


DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Inscription le 20 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435786 - Publication au BOPI 2006-06-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Véhicules ; Véhicules automobiles ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.