Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SELECTION
GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
94523205
Date de dépôt :
02/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2014

Présentation de la marque SELECTION

Déposée le 2 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE domicilié(e) 11 AVENUE DE BOURSONNE,02600 VILLERS-COTTERETS (dossier no 2264099) - 02600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 025 538 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46 RUE DECAMPS,75016 PARIS (dossier no 2264099) - 75016 - France.

La marque SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SELECTION est expirée depuis le 2 juin 2014.

GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GOLF GTI 16 S , BOSTON , RABBIT , CABARET , PRINCETON , CHARME , WEMBLEY , BLUE EDITION , PARTENAIRE AUDI , EXPERIENCE TOUAREG


GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE SOCIETE ANONYME - 11 AVENUE DE BOURSONNE,02600 VILLERS-COTTERETS (dossier no 2264099) - 02600 - France - SIREN 602025538


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46 RUE DECAMPS,75016 PARIS (dossier no 2264099) - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Inscription le 7 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°399010 - Publication au BOPI 2004-09-07

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2004 n°2264099 - Publication au BOPI 2004-05-05

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Véhicules automobiles et leurs parties, à savoir: amortisseurs de suspension, antidérapants pour bandages, attelages de remorques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs de marche arrière, avertisseurs sonores, bandages de roues, capotes, ceintures de sécurité pour sièges, châssis, chenilles, circuits hydrauliques, cornets avertisseurs, couchettes, dispositifs antiéblouissants, freins, garnitures intérieures, housses pour sièges, indicateurs de direction, jantes de roues, moyeux de roues, pare - chocs, plombs pour équilibrage des roues, pneumatiques, porte - bagages, portes, rayons de roues, ressorts amortisseurs, roues, sièges, valves de bandages, vitres, volants, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau