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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE VOLKSWAGEN France
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SEAT + 24
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEAT + 24
GROUPE VOLKSWAGEN France SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1681621
Date de dépôt :
02/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/2011

Présentation de la marque SEAT + 24

Déposée le 2 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) GROUPE VOLKSWAGEN France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEAT + 24 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE VOLKSWAGEN France domicilié(e) 11, avenue de Boursonne, 02600 VILLIERS COTTERETS (dossier no 2197003) - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 025 538 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2197003) - France.

La marque SEAT + 24 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEAT + 24 est expirée depuis le 2 juillet 2011.

GROUPE VOLKSWAGEN France a également déposé les autres marques suivantes : GOLF GTI 16 S , BOSTON , RABBIT , CABARET , PRINCETON , CHARME , WEMBLEY , BLUE EDITION , PARTENAIRE AUDI , EXPERIENCE TOUAREG


GROUPE VOLKSWAGEN France SA (Société Anonyme) - 11, avenue de Boursonne, 02600 VILLIERS COTTERETS (dossier no 2197003) - France - SIREN 602025538


NOVAMARK - (dossier no 2197003) - France


Renouvellement sans limitation le 24 avril 2001 n°2197003 - Publication au BOPI 2001-04-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Inscription le 16 juillet 2001 - Changement de dénomination n°326936 - Publication au BOPI 2001-07-16

Inscription le 16 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326935 - Publication au BOPI 2001-07-16

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