Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE
/
SCOT EDITION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCOT EDITION
GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE, S.A

Numéro de dépôt :
92422795
Date de dépôt :
16/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2012

Présentation de la marque SCOT EDITION

Déposée le 16 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCOT EDITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE domicilié(e) 11 avenue de Boursonne,02600 VILLERS COTTERETS (dossier no 2222474) - 02600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 025 538 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 46 rue Decamps,75116 PARIS (dossier no 2222474) - 75116 - France.

La marque SCOT EDITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCOT EDITION est expirée depuis le 16 juin 2012.

GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GOLF GTI 16 S , BOSTON , RABBIT , CABARET , PRINCETON , CHARME , WEMBLEY , BLUE EDITION , PARTENAIRE AUDI , EXPERIENCE TOUAREG


GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE, S.A - 11 avenue de Boursonne,02600 VILLERS COTTERETS (dossier no 2222474) - 02600 - France - SIREN 602025538


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseil en Propriété Industrielle - 46 rue Decamps,75116 PARIS (dossier no 2222474) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 11 juin 2002 n°2222474 - Publication au BOPI 2002-06-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Véhicules automobiles et leurs parties, à savoir: amortisseurs de suspension, antidérapants pour bandages, attelages de remorques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs de marche arrière, avertisseurs sonores, bandages de roues, capotes, ceintures de sécurité pour sièges, châssis, chenilles, circuits hydrauliques, cornets avertisseurs, couchettes, dispositifs antiéblouissants, freins, garnitures intérieures, housses pour sièges, indicateurs de direction, jantes de roues, moyeux de roues, pare - chocs, plombs pour équilibrage des roues, pneumatiques, porte - bagages, portes, rayons de roues, ressorts amortisseurs, roues, sièges, valves de bandages, vitres, volants, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau