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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE
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PIMENT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PIMENT
GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
92437184
Date de dépôt :
13/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2012

Présentation de la marque PIMENT

Déposée le 13 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE domicilié(e) 11 AVENUE DE BOURSONNE,02600 VILLERS COTTERETS (dossier no 2229080) - 02600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 025 538 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 46 RUE DECAMPS,75016 PARIS (dossier no 2229080) - 75016 - France.

La marque PIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PIMENT est expirée depuis le 13 octobre 2012.

GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GOLF GTI 16 S , BOSTON , RABBIT , CABARET , PRINCETON , CHARME , WEMBLEY , BLUE EDITION , PARTENAIRE AUDI , EXPERIENCE TOUAREG


GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE, SOCIETE ANONYME - 11 AVENUE DE BOURSONNE,02600 VILLERS COTTERETS (dossier no 2229080) - 02600 - France - SIREN 602025538


MARKPLUS INTERNATIONAL CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 46 RUE DECAMPS,75016 PARIS (dossier no 2229080) - 75016 - France


Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2002 n°2229080 - Publication au BOPI 2002-10-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Inscription le 17 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°372154 - Publication au BOPI 2003-06-17

Inscription le 17 juin 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°372155 - Publication au BOPI 2003-06-17

Inscription le 11 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475396 - Publication au BOPI 2008-06-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-28

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Véhicules automobiles et leurs parties, à savoir: amortisseurs de suspension, antidérapants pour bandages, attelages de remorques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs de marche arrière, avertisseurs sonores, bandages de roues, capotes, ceintures de sécurité pour sièges, châssis, chenilles, circuits hydrauliques, cornets avertisseurs, couchettes, dispositifs antiéblouissants, freins, garnitures intérieures, housses pour sièges, indicateurs de direction, jantes de roues, moyeux de roues, pare - chocs, plombs pour équilibrage des roues, pneumatiques, porte - bagages, portes, rayons de roues, ressorts amortisseurs, roues, sièges, valves de bandages, vitres, volants, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau